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78 | II Série A - Número: 210S2 | 13 de Julho de 2012

position SH 2002 Désignation des produits Tarifs maximum appliqués au 31/12/2007 Catégorie CEMAC 060210 BOUTURES NON-RACINÉES ET GREFFONS 5% 1 060220 ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS, À FRUITS COMESTIBLES, GREFFÉS OU NON 5% 1 060230 RHODODENDRONS ET AZALÉES, GREFFÉS OU NON 5% 1 060240 ROSIERS, GREFFÉS OU NON 5% 1 060290 PLANTES VIVANTES, Y.C. LEURS RACINES, ET BLANC DE CHAMPIGNONS (À L'EXCL. DES BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES - Y.C. LES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE -, DES BOUTURES NON-RACINÉES, DES GREFFONS, DES ARBRES, ARBUSTES, ARBRISSEAUX ET BUISSONS À FRUITS COMESTIBLES, DES RHODODENDRONS, AZALÉES AINSI QUE LES ROSIERS) 5% 1 060310 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, FRAIS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS 30% 5 060390 FLEURS ET BOUTONS DE FLEURS, COUPÉS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30% 3 060410 MOUSSES ET LICHENS, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT PRÉPARÉS 30% 2 060491 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, FRAIS 30% 3 060499 FEUILLAGES, FEUILLES, RAMEAUX ET AUTRES PARTIES DE PLANTES, SANS FLEURS NI BOUTONS DE FLEURS, ET HERBES, POUR BOUQUETS OU POUR ORNEMENTS, SÉCHÉS, BLANCHIS, TEINTS, IMPRÉGNÉS OU AUTREMENT TRAVAILLÉS 30% 3 070110 POMMES DE TERRE DE SEMENCE 5% 1 070190 POMMES DE TERRE, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE DE SEMENCE) 30% 5 070200 TOMATES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5 070310 OIGNONS ET ÉCHALOTES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5 070320 AULX, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5 070390 POIREAUX ET AUTRES LÉGUMES ALLIACÉS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES ÉCHALOTES ET DES AULX) 30% 5 070410 CHOUX-FLEURS ET CHOUX-FLEURS BROCOLIS, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5 070420 CHOUX DE BRUXELLES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5 070490 CHOUX, CHOUX FRISÉS, CHOUX-RAVES ET PRODUITS COMESTIBLES SIMIL.
DU GENRE 'BRASSICA', À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL. DES CHOUX-FLEURS, DES CHOUX-FLEURS BROCOLIS ET DES CHOUX DE BRUXELLES) 30% 5 070511 LAITUES POMMÉES, À L'ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ 30% 5