80 | II Série A - Número: 210S2 | 13 de Julho de 2012

position SH 2002 Désignation des produits Tarifs maximum appliqués au 31/12/2007 Catégorie CEMAC 071022 HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.', ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 071029 LÉGUMES À COSSE, ÉCOSSÉS OU NON, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POIS 'PISUM SATIVUM' ET DES HARICOTS 'VIGNA SPP., PHASEOLUS SPP.') 30% 5 071030 EPINARDS, TÉTRAGONES [ÉPINARDS DE NOUVELLE-ZÉLANDE] ET ARROCHES [ÉPINARDS GÉANTS], NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 071040 MAÏS DOUX, NON CUIT OU CUIT À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉ 30% 5 071080 LÉGUMES, NON-CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS (À L'EXCL. DES POMMES DE TERRE, DES LÉGUMES À COSSE, DES ÉPINARDS, DES TÉTRAGONES, DES ARROCHES ET DU MAÏS DOUX) 30% 5 071090 MÉLANGES DE LÉGUMES, NON CUITS OU CUITS À L'EAU OU À LA VAPEUR, CONGELÉS 30% 5 071120 OLIVES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 3 071130 CÂPRES, CONSERVÉES PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 3 071140 CONCOMBRES ET CORNICHONS, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 5 071151 CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT 30% 3 071159 CHAMPIGNONS ET TRUFFES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. AU MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS') 30% 3 071190 LÉGUMES ET MÉLANGES DE LÉGUMES, CONSERVÉS PROVISOIREMENT [P.EX. U MOYEN DE GAZ SULFUREUX OU DANS DE L'EAU SALÉE, SOUFRÉE OU ADDITIONNÉE D'AUTRES SUBSTANCES SERVANT À ASSURER PROVISOIREMENT LEUR CONSERVATION], MAIS IMPROPRES À L'ALIMENTATION EN L'ÉTAT (À L'EXCL. DES OIGNONS, DES OLIVES, DES CÂPRES, DES CONCOMBRES ET DES CORNICHONS) 30% 5 071220 OIGNONS, SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30% 5 071231 CHAMPIGNONS DU GENRE 'AGARICUS', SÉCHÉS, MÊME COUPÉS EN MORCEAUX OU EN TRANCHES OU BIEN BROYÉS OU PULVÉRISÉS, MAIS NON AUTREMENT PRÉPARÉS 30% 3