Mardi 28 janvier 2020

Séance n° 3 (10:00-13:00)

6. Élection (10:00-13:00)6.1. Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

2 Liste des candidats au titre de :o France (Doc. 15008, Doc. 15036 Add. 2)

7. [Éventuellement 2e tour] Élection (10:00-13:00)7.1. Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

8. Débat8.1. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne

2 Présentation par :o Mme Azadeh ROJHAN GUSTAFSSON (Suède, SOC), Corapporteure AS/Mon (Doc. 15025, Doc. 15025 Add.)o M. Pieter OMTZIGT (Pays-Bas, PPE/DC), Corapporteur AS/Mon (Doc. 15025, Doc. 15025 Add.)

4 Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 16:00)¹ Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)

9. Discours (12:00-13:00)9.1. Mme Salome ZOURABICHVILI, Présidente de la Géorgie

Allocution (12:00-12:20)Questions et réponses (12:20-13:00)

4 Questions

Séance n° 4 (15:30-20:30)

10. Élection (suite) (15:30-17:00)10.1. Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

11. [Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30-17:00)11.1. Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

12. Débat (suite)12.1. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne¹ Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)% Vote sur un projet de résolution (Doc. 15025)

13. Débat13.1. Menaces sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes en Europe

2 Présentation par :o Lord George FOULKES (Royaume-Uni, SOC), Rapporteur AS/Cult (Doc. 15021)

4 Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 28 janvier, 12:00)¹ Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)% Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15021)

II SÉRIE-D — NÚMERO 16________________________________________________________________________________________________________

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