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Lundi 27 janvier 2020

Séance n° 1 (11:30-13:00)

1. Ouverture de la partie de session1.1. Vérification des pouvoirs

2 Liste des délégations :o (Doc. 15039 rev)

1.2. Élection du Président / de la Présidente de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 03)

1.3. Élection des Vice-Présidents / Vice-Présidentes de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 01)

1.4. Nomination des membres des commissions (Commissions (2020) 01 rev + Add. 1)

1.5. Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence1.5.1. Débat d'actualité: «Développements récents en Libye et au Moyen-Orient: quelles conséquences pour l’Europe?»

1.5.2. Débat d'actualité: «Que faire au mieux pour aider la Turquie à se remettre en conformité avec les valeurs et les normes fondamentales du Conseil de l'Europe?»

1.5.3. Débat d'urgence: «Obligations internationales concernant le rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits»

1.5.4. Débat d'urgence: «Violences généralisées et récurrentes contre les services de sécurité, d'incendie et médicaux à la veille du Nouvel An: comment rétablir la confiance et l'Etat de droit»

1.5.5. Débat d'urgence: «La Fédération de Russie et le manque de démocratie dans le processus politique»

1.6. Adoption de l'ordre du jour

1.7. Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Strasbourg, 29 novembre 2019) (AS/Per (2019) PV 03)

2. Débat2.1. Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

2 Présentation par :o M. Tiny KOX (Pays-Bas, GUE), Rapporteur AS/Bur (Doc. 15036, Doc. 15036 Add. 2, Doc. 15038, Doc. 15036 Add. 1)

2.2. Observation des élections législatives anticipées au Bélarus (17 novembre 2019)2 Présentation par :

o Lord David BLENCATHRA (Royaume-Uni, CE/AD), Rapporteur (Doc. 15012)4 Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 10:00)

Séance n° 2 (15:00-17:00)

3. Élection (15:00-17:00)3.1. Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

4. Débat (suite)4.1. Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

4.2. Observation des élections législatives anticipées au Bélarus (17 novembre 2019)4 Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 10:00)% [éventuellement] Vote

II SÉRIE-D — NÚMERO 16________________________________________________________________________________________________________

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