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Jeudi 27 janvier 2022

Séance n° 7 (09:00-13:00)

16. Débat selon la procédure d'urgence

16.1. Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique

 Présentation par :

o M. Stefan SCHENNACH (Autriche, SOC), Rapporteur AS/Soc (Doc. 15444)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 26 janvier, 09:00)

 Amendements (délai de dépôt : mercredi 26 janvier, 09:30)

 Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15444)

17. Débat

17.1. En finir avec les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe

 Présentation par :

o M. André GATTOLIN (France, ADLE), Rapporteur AS/Jur (Doc. 15431)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 26 janvier, 09:00)

 Amendements (délai de dépôt : mardi 25 janvier, 09:00)

 Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15431)

18. Débat d'actualité

18.1. La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le Conseil de l'Europe?

 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 26 janvier, 09:00)

Séance n° 8 (15:00-19:00)

19. Evénement à l'occasion de la Journée internationale dédiée à la mémoire des

victimes de l'Holocauste2 (15:00-16:00)

20. Débat

20.1. L'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe

 Présentation par :

o M. Bertrand BOUYX (France, ADLE), Rapporteur AS/Cult (Doc. 15423)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 26 janvier, 15:00)

 Amendements (délai de dépôt : mardi 25 janvier, 15:00)

 Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15423)

21. Débat

21.1. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie

 Présentation par :

o M. Kimmo KILJUNEN (Finlande, SOC), Corapporteur AS/Mon (Doc. 15432)

o Mme Boriana ÅBERG (Suède, PPE/DC), Corapporteure AS/Mon (Doc. 15432)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 26 janvier, 15:00)

 Amendements (délai de dépôt : mardi 25 janvier, 15:00)

 Vote sur un projet de résolution (Doc. 15432)

2. Voir programme séparé, AS/Inf (2022) 05.

II SÉRIE-D — NÚMERO 1 _____________________________________________________________________________________________________________

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