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Lundi 24 janvier 2022

Séance n° 1 (10:30-14:30)

1. Ouverture de la partie de session

1.1. Vérification des pouvoirs

 Liste des délégations :

o (Doc. 15441)

1.2. Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée (AS/Inf (2022) 03) (de 11:00 à

12:30)

1.3. Élections des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2022) 01)

1.4. Nomination des membres des commissions (Commissions (2022) 01 + Add. 1)

1.5. Demandes de débat:

1.5.1. Débat d'urgence: Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique

1.5.2. Débat d'actualité: La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le

Conseil de l'Europe?

1.6. Adoption de l'ordre du jour

1.7. Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Rome, 25-26 novembre

2021) (AS/Per (2021) PV 03)

Séance n° 2 (15:30-20:00)

2. Débat

2.1. Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

 Présentation par :

o M. Rik DAEMS (Belgique, ADLE), Rapporteur AS/Bur (Doc. 15439, Doc. 15439 Add. 1,

Doc. 15439 Add. 2, Doc. 15439 Add. 3, Doc. 15442)

2.2. Observation de l'élection présidentielle en Bulgarie (14 novembre 2021)

 Présentation par :

o M. Alfred HEER (Suisse, ADLE), Rapporteur AS/Bur (Doc. 15428)

2.3. Observation des élections législatives au Kirghizstan (28 novembre 2021)

 Présentation par :

o Mme Marina BERLINGHIERI (Italie, SOC), Rapporteure AS/Bur (Doc. 15427)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : dimanche 23 janvier, 15:30)

3. Débat conjoint

3.1. Le droit d'être entendu: la participation de l’enfant, principe fondamental des sociétés

démocratiques

 Présentation par :

o Baroness Doreen E. MASSEY (Royaume-Uni, SOC), Rapporteure AS/Soc (Doc. 15435)

3.2. Inaction face au changement climatique – une violation des droits de l’enfant

 Présentation par :

o Mme Jennifer DE TEMMERMAN (France, ADLE), Rapporteure AS/Soc (Doc. 15436)

 Liste des orateurs (délai d'inscription : dimanche 23 janvier, 15:30)

 Amendements (délai de dépôt : jeudi 20 janvier, 15:00)

 Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15435)

 Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15436)

29 DE MARÇO DE 2022 _____________________________________________________________________________________________________________

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