373 | II Série A - Número: 210S2 | 13 de Julho de 2012

position SH 2002 Désignation des produits Tarifs maximum appliqués au 31/12/2007 Catégorie CEMAC 910211 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910212 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE OPTOÉLECTRONIQUE SEULEMENT (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910219 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, À AFFICHAGE MÉCANIQUE ET OPTOÉLECTRONIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910221 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE AUTOMATIQUE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910229 MONTRES-BRACELETS, MÊME INCORPORANT UN COMPTEUR DE TEMPS, À REMONTAGE EXCLUSIVEMENT MANUEL (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910291 MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL., FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910299 MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL., À REMONTAGE MANUEL OU AUTOMATIQUE, Y.C. LES COMPTEURS DE TEMPS DU MÊME TYPE (AUTRES QUE CELLES EN MÉTAUX PRÉCIEUX OU EN PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX) 30% 3 910310 RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU N° 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU N° 9104) 30% 3 910390 RÉVEILS ET PENDULETTES, À MOUVEMENT DE MONTRE, NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRESBRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU N° 9101 OU 9102 AINSI QUE MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU N° 9104) 30% 3 910400 MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL., POUR AUTOMOBILES, VÉHICULES AÉRIENS, BATEAUX OU AUTRES VÉHICULES 30% 3 910511 RÉVEILS FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT 30% 3 910519 RÉVEILS NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT 30% 3 910521 PENDULES ET HORLOGES, MURALES, FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT 30% 3 910529 PENDULES ET HORLOGES MURALES NE FONCTIONNANT PAS ÉLECTRIQUEMENT 30% 3 910591 APPAREILS D'HORLOGERIE FONCTIONNANT ÉLECTRIQUEMENT (AUTRES QUE MONTRES-BRACELETS, MONTRES DE POCHE ET MONTRES SIMIL. DU N° 9101 OU 9102, ET RÉVEILS OU PENDULETTES À MOUVEMENT DE MONTRE DU N° 9103, MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET MONTRES SIMIL. DU N° 9104 AINSI QUE RÉVEILS, PENDULES ET HORLOGES MURALES) 30% 3