29 DE JUNHO DE 1979

1854-(7)

des Pouvoirs Locaux et Régionaux de l'Europe (Brussel-Saal).

10.00 h. —Séance d'ouverture (Europa-Saal). Allocutions d'ouverture. Presidence: M. Gordon H. Pirie, president de la Conférence des Pouvoirs Locaux et Régionaux de l'Europe;

— M. Gunter Hartkopf, Secrétaire d'État, Ministère de l'Intérieur de la République Fédérale d'Allemagne:

— M. Franz-Josef Antwerpes, Regierungsprasident de Cologne, représentant du Président du Conseil du Land de Rhénanie du Nord/Westphalie;

— M. Lorenzo Natali, vice-président de la Commission de la Communauté Européenne.

11.OO h.—Suspension de séance.

1 — Les expériences de coopération locale et régionale en matière de pellution transfrontalière:

11.00 h. — Présentation de monographies mettant en lumière des expériences locales et régionales, avec possibilité de poser des questions aux rapporteurs.

— Euregio Rhein-Maas:

M. J. Wouters, directeur du Bureau de la Euregio, province du Limburg;

M. N. D. van Egmond, Institut National de la Santé Publique (Pays-Bas);

— Euregio Rhein-Ems:

M. W. D. Sondermann, secrétaire général de la vile de Gronau;

— Agence de l'eau Artois-Picardie:

M. J. P. Nobecourt, chef de la Division Qualité des Baux naturelles, de l´Agence;

— Région de Trieste (Carso):

M. M. Zanetti, conseiller provincial de Trieste;

— Salzbourg (Fluglàrmkommission)1:

M. W. Toepel, conseiller ministériel, Ministère d'État bavarois de l'Économie et des Transports.

12.30 h. — Fin de la première séance.

14.30 h. — Deuxième séance.

Présidence: M. Louis Jung, vice-président de la Commission de l'Aménagement du Territoire et des Pouvoirs Locaux de l'Assemblée Parlementaire.

Continuation de la présentation des monographies sur les expériences locales et régionales.

15.00 h. — Rapport de synthèse sur la coopérait ion locale et régionale en matière de pollution transfrontalière, présenté par M. Ueli Roth, conseiller du Service de la Coordination internationale de la Regio Basiliensis.

1 Commission germano-autrichienne sur le bruit causé par le trafic aérien de l'aéroport de Salzbourg.

15.30 h. — Débat avec possibilité de présenter d'autres exemples d'expériences locales et régionales.

16.45 h.-17.00 h. — Suspension de séance.

II — Las expériences do concertation intergouvemementale des États membres du Conseil de l'Europe en matière de pollution transfrontalière:

17.00 h. — Présentation de monographies et rapports concernant les organisations et sujets suivants, avec possibilité de poser des questions aux rapporteurs.

— Conseil Nordique:

M. G. Naesselund, secrétaire général adjoint.

— Pollution maritime:

Manche et Mer du Nord: M. R. Bildwell;

Enviromental Resources, Limited (Londres);

Méditerranée: M. L. J. Saliba, secrétaire du Conseil Maltais de l'Environnement humain, Ministère de la Santé et de l'Environnement de Malte;

— Commission Internationale pour la protection du Rhin contre la pollution: M. P. Huisman, directeur du Secrétariat de la Commission;

— Commission tripartite (Rhin supérieur): M. P. M. Dupuy, directeur de l'Institut des Hautes Études Européennes de Strasbourg;

— Commission permanente germano-néerlandaise des eaux frontalières: M. T. Hettema, ingénieur en chef du Rijkswaterstaat;

— Commission du lac de Constance: M. B. Helmle, maire de Constance;

— Commission du lac Léman: M. Charles Ricq, Centre d'Études Internationales de Genève, chargé de la coopération transfrontalière du Gouvernement du Canton de Genève;

— Pollution entre pays de l'Est et de l'Ouest:

Prof. D. Rauschning, Institut de Droit Public de l'Université de Gottingen;

M. R. Lummert, Internationales Wissenschaftzentrum

(Berlin).

38.30 h. —Fin de la deuxième séance. 20.00 h. — Réception offerte par la municipalité d'Aix-la-Chapelle dans la Salle du Couronnement.

Mercretii 4 avril Î979

9.00 h. — Troisième séance.

Présidence: M. Karl Ahrens, président de la Commission de l'Aménagement du Territoire et des Pouvoirs Locaux de l'Assemblée Parlementaire.

Continuation des monographies et des questions.

9.45 h. — Rapport de synthèse sur la coopération intergouvernementale en matière de pollution transfrontalière, présenté par M. le Professeur L. P. Suetens, directeur de l'Institut de Droit Administratif de l'Université de Louvain. 10.15 h.-10.30 h. — Suspension de séance.